La Cour de cassation d’Haïti a tenu, le vendredi 16 octobre 2026, sa première Assemblée générale de l’année judiciaire 2026-2027, dans la salle de conférence du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ). Cette rencontre a notamment permis aux magistrats de faire le bilan de l’exercice écoulé et de définir les grandes orientations pour la nouvelle année judiciaire.
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| Rencontre |
Au cours de cette Assemblée générale, les juges de la plus haute juridiction du pays ont procédé à une évaluation des activités réalisées durant l’année judiciaire 2025-2026. Les échanges ont également porté sur les perspectives de travail et les mesures susceptibles d’améliorer le fonctionnement de la Cour, notamment en matière de traitement des dossiers judiciaires.
La reprise des audiences fixée au 19 octobre
À l’issue des discussions, les magistrats ont fixé au lundi 19 octobre 2026 la date de reprise des audiences. Cette décision marque le lancement des activités juridictionnelles de la Cour pour le nouvel exercice.
Par ailleurs, la composition des deux sections de la Cour de cassation demeure inchangée. Le maintien de cette organisation permettra à l’institution de poursuivre ses travaux dans la continuité de l’exercice précédent.
286 arrêts rendus durant l’année judiciaire 2025-2026
Le bilan de l’année judiciaire écoulée fait état de 286 arrêts rendus par les deux sections de la Cour de cassation. Ce résultat constitue un indicateur de l’activité de la plus haute juridiction du pays au cours de l’exercice 2025-2026.
Pour la nouvelle année judiciaire, les magistrats affichent leur volonté d’améliorer sensiblement ce bilan. L’objectif annoncé est notamment d’accélérer le traitement des dossiers soumis à la Cour, dans un contexte où l’efficacité de la justice demeure un enjeu majeur pour le système judiciaire haïtien.
L’amélioration du rendement de la juridiction représente ainsi l’un des défis de l’exercice 2026-2027. L’accélération du traitement des affaires devra contribuer à renforcer la capacité de la Cour à remplir sa mission au sommet de l’organisation judiciaire du pays.
Des échanges sur le fonctionnement de la Cour
En clôture de cette première Assemblée générale, les magistrats ont également échangé sur plusieurs questions d’intérêt général relatives au fonctionnement de l’institution.
Ces discussions s’inscrivent dans la démarche de réflexion engagée par la Cour en vue de poursuivre ses activités et d’améliorer son efficacité au cours de la nouvelle année judiciaire.
À travers cette rencontre, la Cour de cassation réaffirme sa volonté de poursuivre ses travaux pour l’exercice 2026-2027, avec l’ambition d’obtenir de meilleurs résultats dans le traitement des dossiers qui lui sont soumis.
La reprise des audiences, prévue pour le 19 octobre, constituera la prochaine étape de cette rentrée judiciaire, alors que l’institution entend maintenir le cap sur l’amélioration de son rendement et la continuité de ses activités.